Si vous recherchez des prêts hypothécaires, nous voulons vous aider à rendre l'achat de votre maison en Espagne aussi simple et satisfaisant que possible. C'est pourquoi dans cet article, nous vous expliquerons ce qu'est une note simple, à quoi elle sert et comment savoir si une maison est hypothéquée à partir de ce document d'enregistrement.
L'achat d'une maison est un moment qui génère un mélange d'excitation et d'incertitude pour les futurs propriétaires. Le bonheur de trouver la maison de vos rêves s'accompagne de préoccupations compréhensibles quant à l'apparition d'imprévus lors du processus administratif que cette opération implique. Une de ces préoccupations est généralement liée aux charges éventuelles sur la propriété, en particulier lors de l'achat d'une propriété d'occasion. Cependant, savoir si une maison est hypothéquée par internet ou a des charges est assez simple.
Savoir si une maison est hypothéquée par internet ou a des charges est assez simple.
La note simple d'enregistrement
Pour apprendre comment savoir si une maison est hypothéquée, en Espagne il existe un document essentiel pour le processus. La note simple, comme l'explique le Collège des Conservateurs des Biens Immobiliers, est "un résumé succinct du contenu des enregistrements concernant la propriété, indiquant son identification ; l'identité du ou des titulaires des droits enregistrés sur la propriété ; l'étendue, la nature et les limitations de ces droits ; ainsi que les interdictions ou restrictions affectant les titulaires ou les droits enregistrés".
Il s'agit donc d'un résumé dans lequel nous pouvons vérifier les informations les plus pertinentes sur la maison (dimensions, limites, propriétaire actuel...) et vérifier que la propriété n'a pas de charges, de privilèges ou de limitations d'utilisation (comme une hypothèque existante ou une jouissance, par exemple).
Par conséquent, avant de conclure tout contrat pour un appartement ou une maison, il est conseillé de demander ce document et de confirmer que les informations que vous avez sur la propriété correspondent à sa réalité juridique, évitant ainsi les mauvaises surprises à l'avenir.
Comment savoir si une maison est hypothéquée par internet
L'obtention d'une note simple pour une propriété est une procédure très simple qui peut être effectuée en ligne, de n'importe où et à n'importe quel moment. Vous n'avez pas besoin d'être lié spécifiquement à la propriété en question; n'importe qui peut demander ce document pour une parcelle.
L'obtention d'une note simple pour une propriété est une procédure très simple qui peut être effectuée en ligne, de n'importe où et à n'importe quel moment.
La première étape consiste à accéder au site web du Registre de la Propriété et à cliquer sur la rubrique des démarches en ligne. Parmi les différents services proposés par cette institution, vous devez sélectionner "Note simple pour une parcelle" et vous inscrire en tant que nouvel utilisateur en suivant un formulaire d'inscription.
Une fois les informations personnelles complétées sur la plateforme, vous pourrez savoir si une maison est hypothéquée par internet en saisissant l'une des informations suivantes sur la propriété :
• En utilisant les données d'enregistrement de la maison : numéro d'enregistrement, municipalité et nom du registre correspondant.
• Avec l'Idufir, c'est-à-dire le numéro d'identification unique de chaque parcelle.
• En utilisant le nom ou le NIF du propriétaire.
• Par l'adresse de la propriété.
• En utilisant la géolocalisation, en précisant dans un visualiseur les coordonnées exactes de son emplacement.
Une fois la propriété sélectionnée, vous demandez la note simple et vous recevrez dans un délai d'environ un jour ouvrable le document contenant toutes les informations sur la maison, après avoir payé les frais administratifs (un peu plus de 9 euros par consultation) par carte de crédit ou PayPal. Cela serait la dernière étape du processus pour savoir si une propriété est hypothéquée.
Si tout correspond et qu'il n'y a pas d'imprévus, vous pouvez poursuivre le processus d'achat et essayer notre simulateur de prêts hypothécaires. Ne manquez pas cet article où nous expliquons les documents à présenter lors de la demande d'un prêt hypothécaire.
